Catégorie : Gaz
Date de publication : 2024-03-15
Date d'entrée en vigueur : 2024-03-15
Numéro de révision : 10
Remplace : G-03 (rév.9)
Table des matières
- 1.0 Objectif
- 2.0 Références
- 3.0 Abréviations
- 4.0 Périodes de revérification initiale prolongées
- 5.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une prolongation inconditionnelle de la période de revérification initiale
- 6.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale
- 7.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires qui ne sont plus admissibles à une prolongation de la période de revérification initiale
- 8.0 Révisions
1.0 Objectif
Le présent bulletin fournit une liste officielle des compteurs de gaz naturel et des appareils auxiliaires admissibles à une prolongation de la période de revérification initiale conformément aux normes S-EG-01 et S-S-05 de Mesures Canada ainsi que des compteurs qui ne sont plus admissibles à une telle prolongation.
2.0 Références
- Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz, article 12
- Règlement sur l'inspection de l'électricité et du gaz, paragraphe 3(1) et article 19
- S-EG-01 — Demandes d'approbation de modèles de compteurs d'électricité et de gaz – Données de qualité et de fiabilité requises en vue de prolonger la période de revérification initiale
- S-S-05 — Exigences de rendement applicables aux compteurs visés par une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale conformément à la norme S-EG-01
- G-18 — Périodes de revérification pour les compteurs de gaz, les appareils auxiliaires et les installations de mesure
- GEN-27 — Politique relative à la délivrance des certificats d'inspection et à l'enregistrement des résultats d'essais et des périodes de revérification requises en vertu de la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz
3.0 Abréviations
- CVE
- conversion du volume électronique pression
- PRI
- période de revérification initiale
- PT
- pression et température
- PTZ
- pression, température et surcompressibilité
- T
- température
4.0 Périodes de revérification initiale prolongées
Les périodes de revérification initiale prolongées et les périodes de revérification subséquentes qui leur sont associées sont définies dans le bulletin G-18.
5.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une prolongation inconditionnelle de la période de revérification initiale
| No d'approbation | Fabricant | Modèle(s) | Type d'appareil et capacité | Applicabilité |
|---|---|---|---|---|
| AG-0355 | Elster American Meter | AC-250 ACM-250 |
Compteur à parois déformables 5,5 m³/h (air) 195 pi³/h (air) |
Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2009 ou après cette date. |
| AG-0373 | Sensus Metering Systems | R-275 MR-8 |
Compteur à parois déformables 5 m3/h (air) 175 pi³/h (air) |
Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2009 ou après cette date. |
| AG-0393 | Itron | METRIS 250 METRIS M250 |
Compteur à parois déformables 5,5 m³/h (air) 195 pi³/h (air) |
Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2009 ou après cette date. |
| AG-0424 | Romet Limited | ECM2 (avec versions du micrologiciel L et K) |
Dispositif de CVE (T seulement) | Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2012 ou après cette date. |
| AG-0452 | Honeywell (Mercury Instruments) | Mini-AT Mini-AT TOC | Dispositif de CVE (P, PT et PTZ) | Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2012 ou après cette date. |
| AG-0479C | Galvanic Applied Sciences Inc. | GASMicro IM-P GASMicro IM-P-T | Dispositif de CVE (P, PT et PTZ) | Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2012 ou après cette date. |
| AG-0481 | Honeywell (Mercury Instruments) | Mini-Max Mini-Max AT Mini-Max ATX |
Dispositif de CVE (T, P, PT et PTZ) | Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2012 ou après cette date. |
| AG-0490 | Dresser Natural Gas Solutions North America, LLC | 197 (T+log) 201 (T+log) | Dispositif de CVE (T seulement) | Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2012 ou après cette date. |
| AG-0514 | Sensus Metering Systems | Sonix 25 (880) | Compteurs à ultrasons 25 m3/h 880 pi3/h |
Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2016 ou après cette date. |
| AG-0562 | Honeywell (Mercury Instruments) | TCI | Dispositif de CVE (T seulement) | Tous les compteurs visés par une PRI ou dont la PRI était en cours au 1er janvier 2017 ou après cette date. |
| AG-0593 | Romet Limited | AdEM-T | Dispositif de CVE (T seulement) | Tous les compteurs visés par une PRI au 1er janvier 2011 ou après cette date. |
| AG-0611 | Dresser Natural Gas Solutions North America, LLC | Module de CVE D800Note de bas de page 1 (avec version du micrologiciel 1.74) | Dispositif de CVE (T seulement) | Tous les compteurs visés par une PRI au 1er janvier 2015 ou après cette date. |
5.1 Prolongation inconditionnelle de la période de revérification initiale des compteurs admissibles
Une prolongation inconditionnelle de la PRI peut être accordée pour les compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires admissibles énumérés au tableau 1 si l'un des critères suivants est rempli :
- Ils ont fait l'objet d'une vérification initiale à la date d'applicabilité indiquée au tableau 1 ou après cette date;
- Ils sont toujours visés par la PRI, conformément à la date d'applicabilité, et ils n'ont fait l'objet d'aucun réglage ni de remplacement de composants pendant cette période; dans quel cas la prolongation est accordée de façon rétroactive.
5.2 Attribution d'une période de revérification subséquente aux compteurs admissibles
5.2.1 Exception
La période de revérification subséquente associée à une PRI prolongée ne peut être attribuée rétroactivement aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires énumérés au tableau 1 qui sont toujours visés par une période de revérification subséquente, conformément à la date d'applicabilité indiquée au tableau 1 ou après cette date.
5.2.2 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires remis à niveau et revérifiés
La période de revérification subséquente associée à une PRI prolongée peut être attribuée aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires énumérés au tableau 1 qui ont été remis à niveau et revérifiés dans le cadre d'un contrôle à 100 % ou d'un échantillonnage d'acceptation à la date d'applicabilité indiquée au tableau 1 ou après cette date.
5.2.3 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires remis à neuf et revérifiés
Une période de revérification subséquente d'une durée égale à une PRI prolongée peut être attribuée aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires énumérés au tableau 1 qui sont remis à neuf et revérifiés à la date d'applicabilité indiquée au tableau 1 ou après cette date.
5.2.4 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires échantillonnés pour la conformité
Lorsque les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires admissibles énumérés au tableau 1 sont vérifiés par échantillonnage de conformité à la date d'applicabilité indiquée au tableau 1 ou après cette date, les prolongations possibles de la période de revérification sont fondées sur la PRI prolongée applicable.
6.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale
| No d'approbation | Fabricant | Modèle(s) | Type d'appareil et capacité | Applicabilité |
|---|---|---|---|---|
| AG-0606 | Romet Limited | AdEM-PTZ (avec les versions du micrologiciel C07XZ004, D05XZ004 et D05XZ064) | Dispositif de CVE (PTZ) |
Tous les compteurs visés par une PRI le 1er janvier 2018 ou après cette date. Condition : L'échantillonnage provisoire conformément à la norme S-S-05 doit être effectué au plus tard le 30 juin 2024. |
| AG-0642 | Itron | Intelis 250 | Compteur à ultrasons |
ous les compteurs visés par une PRI le 1er janvier 2022 ou après cette date. |
6.1 Octroi d'une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale
Une prolongation conditionnelle de la PRI peut être accordée pour les compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires admissibles énumérés au tableau 2 qui sont vérifiés initialement à la date d'applicabilité indiquée au tableau 2 ou après cette date, sous réserve des conditions suivantes :
- Un échantillonnage provisoire conforme à la norme S-S-05 est effectué au plus tard à la date indiquée au tableau 2.
- Une conformité totale aux exigences du bulletin GEN‑27 relatives à l'enregistrement des périodes de revérification initiale est démontrée.
6.2 Respect des conditions d'une prolongation conditionnelle
Les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires énumérés au tableau 2 qui remplissent les conditions énoncées à la section 6.1 seront déplacés au tableau 1 et les conditions de la prolongation de la PRI seront supprimées. Conformément au bulletin GEN‑27, les propriétaires des compteurs visés devront mettre à jour leurs dossiers pour indiquer que la prolongation conditionnelle a été remplacée par une prolongation inconditionnelle.
6.3 Non-respect des conditions d'une prolongation conditionnelle
Les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires (énumérés au tableau 2) qui ne remplissent pas les conditions énoncées à la section 6.1 seront transférés au tableau 3 et la prolongation de leur PRI sera révoquée.
7.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires qui ne sont plus admissibles à une prolongation de la période de revérification initiale
| No d'approbation | Fabricant | Modèle(s) | Type d'appareil et capacité | Applicabilité |
|---|---|---|---|---|
| AG-0355 | Elster American Meter | AC-250R ACM-250R | Compteur à parois déformables 5,5 m³/h (air) 195 pi³/h (air) | La prolongation de la PRI a été révoquée. La PRI a été modifiée à sept ans pour tous les compteurs qui étaient visés par une PRI au 1er janvier 2002 ou après cette date. |
7.1 Révocation de la prolongation inconditionnelle de la période de revérification initiale
Lorsque les résultats de rendement obtenus au cours d'inspections précédentes, intermédiaires ou futures ne sont pas satisfaisants, les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires énumérés au tableau 1 peuvent être déplacés au tableau 3 et la prolongation inconditionnelle de leur PRI peut être révoquée.
8.0 Révisions
La révision 10 visait à ajouter un compteur à ultrasons au tableau 2.
La révision 9 visait à :
- déplacer un dispositif de CVE du tableau 2 au tableau 1;
- ajouter une section sur les abréviations;
- actualiser la mise en forme des tableaux.
La révision 8 visait à :
- déplacer un dispositif de CVE du tableau 2 au tableau 1;
- ajouter un dispositif de CVE au tableau 2.
La révision 7 visait à :
- actualiser la mise en forme du document et respecter les règles d'un langage clair;
- ajouter un dispositif de conversion du volume électronique au tableau 1;
- ajouter un dispositif de conversion du volume électronique au tableau 2;
- changer la date d'applicabilité au tableau 1 pour le compteur Sensus Sonix 25 de 2010 à 2016.
La révision 6 visait à :
- ajouter un dispositif de conversion du volume électronique au tableau 2;
- ajouter des exigences visant les compteurs admissibles à une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale;
- faire d'autres changements mineurs d'ordre rédactionnel.
La révision 5 visait à :
- ajouter les compteurs à ultrasons qui sont admissibles à une prolongation de la période de revérification initiale;
- apporter des modifications d'ordre rédactionnel à la sous-section 5.2;
- inclure les compteurs à ultrasons à l'article 5.3 (a).
La révision 4 visait à :
- ajouter les tableaux 2 et 3;
- transférer certains modèles de compteurs à parois déformables Elster American Meter du tableau 1 au tableau 3 pour faire connaître la révocation de leur admissibilité à une prolongation de la période de revérification initiale.
La révision 3 visait à remplacer la note en bas de page du tableau 1 par les exigences plus détaillées de la politique visant l'attribution de périodes de revérification initiales prolongées et de périodes de revérification subséquentes associées aux compteurs admissibles.
La révision 2 visait à ajouter les dispositifs de correction du volume électroniques présentant des fonctions de conversion de la pression ou de conversion de la température et de la pression qui sont admissibles à une prolongation de la période de revérification initiale.
La révision 1 visait à ajouter les dispositifs de correction du volume électroniques (conversion de la température seulement) qui sont admissibles à une prolongation de la période de revérification initiale.