V-08 — Inspection initiale des enregistreurs de remplacement équipés de compensateurs de température, de pression ou de masse volumique

Catégorie : Volume
Date de publication : 2024-03-18
Date d'entrée en vigueur : 2024-03-18
Numéro de révision : 3
Remplace : V-8 (rév. 2)


Table des matières


1.0 Portée

Le présent bulletin vise à clarifier les exigences relatives à l'inspection initiale des enregistreurs de remplacement équipés d'un compensateur automatique de température, de pression ou de masse volumique et qui seront utilisé pour le commerce.

2.0 Domaine d'application

Le présent bulletin s'applique à tous les enregistreurs de remplacement approuvés qui sont installés sur un compteur de liquide préalablement certifié et équipés de compensateurs automatiques de température, de pression ou de masse volumique actifs pour utilisation dans les applications commerciales. Cela comprend les enregistreurs de remplacement des distributeurs de carburant, des compteurs montés sur véhicules et des compteurs de vrac installés sur des rampes de chargement.

3.0 Autorité

L'alinéa 6.1(1) du Règlement sur les poids et mesures exempte de l'inspection initiale des enregistreurs de compteurs approuvés qui ne sont pas équipés d'un compensateur automatique de température, de pression ou de masse volumique ou dont le compensateur n'est pas fonctionnel lorsqu'ils sont utilisés comme enregistreurs de remplacement installés sur un compteur de liquide préalablement vérifié et certifié.

4.0 Terminologie

L'inspection initiale fait référence à l'inspection requise au paragraphe 8(b) de la Loi sur les poids et mesures. Il s'agit de l'inspection d'appareils de mesure approuvés et de l'équipement auxiliaire avant leur première utilisation dans le commerce.

5.0 Contexte

Le Règlement sur les poids et mesures a été modifié le 1er août 2014 (DORS/2014‑111). L'alinéa 6.1(1) exempt de l'inspection initiale exigée au paragraphe 8(b) de la Loi sur les poids et mesures, les enregistreurs autres que ceux équipés de compensateurs automatiques de température, de pression ou de masse volumique.

6.0 Politique

Un enregistreur de remplacement équipé d'un compensateur de température, de pression ou de masse volumique et installé sur un compteur de liquide certifié doit être soumis à l'inspection initiale, comme il est exigé au paragraphe 8(b) de la Loi, avant sa mise en service commercial si le compensateur est fonctionnel.

Les exigences présentées ci-dessous s'appliquent également.

6.1 Enregistreur modifié pour intégrer un compensateur

Lorsqu'un enregistreur, installé et inspecté sans un compensateur, est modifié pour intégrer un compensateur automatique de température, de pression ou de masse volumique et dont le compensateur est rendu fonctionnel, cet enregistreur doit être soumis à une inspection initiale avant sa remise en service commercial.

6.2 Enregistreur de remplacement équipé d'un compensateur

Lorsqu'un enregistreur équipé d'un compensateur remplace un autre enregistreur également équipé d'un compensateur, il doit être soumis à une inspection initiale et certifié avant sa mise en service commercial.

6.3 Compensateur non fonctionnel

Lorsqu'un compensateur mentionné à l'article 6.0, 6.1 ou 6.2 est installé, mais il n'est pas fonctionnel, une inspection initiale n'est pas requise.

6.4 Enregistreur à volume compensé

Lorsqu'un composant comme une sonde de température, un puits thermique ou une carte de compensation automatique de température (CAT) est remplacé dans un enregistreur de volume compensé ayant déjà fait l'objet d'une inspection initiale, il n'est pas nécessaire d'effectuer une autre inspection par la suite. Le bureau du district local doit en être avisé, conformément à l'article 41 du Règlement sur les poids et mesures.

6.5 Enregistreur intégré dans un système de contrôle informatisé

Lorsqu'un enregistreur de remplacement non équipé d'un compensateur est intégré dans un système de contrôle informatisé déjà inspecté qui effectue les fonctions de compensation, il ne requiert pas d'inspection initiale. Toutefois, si un enregistreur effectue en tout ou en partie les activités de compensation, ou si un nouveau système de contrôle informatisé qui effectue les activités de compensation est installé, une inspection initiale est requise.

7.0 Révision

La révision 3 visait à :

  • mettre à jour les références au Règlement sur les poids et mesures dans les sections 3.0 et 5.0;
  • mettre à jour certains termes;
  • apporter de petites modifications d'ordre rédactionnel;
  • actualiser la mise en page du document conformément aux dernières exigences de mise en page.

La révision 2 visait à :

  • réviser davantage la mise en page et la séquence du contenu;
  • apporter de petites modifications d'ordre rédactionnel pour adapter le texte à la nouvelle mise en page.

La révision 1 (1996) visait à :

  • modifier la mise en page et réviser le contenu;
  • publié de nouveau le bulletin V-11 sous le nom de bulletin V-8.