1re édition, septembre 2007
Incorporation par renvoi (Anciennement CIR-13, 4e édition, mai 1998)
Préface
Les personnes qui désirent faire parvenir leurs observations ou propositions peuvent les adresser à :
Industrie Canada
Direction générale de la réglementation des radiocommunications et de la radiodiffusion
235, rue Queen
Ottawa (Ontario)
K1A 0H5
À l'attention de la DOS
Par courriel : ic.spectrumpublications-publicationsduspectre.ic@canada.ca
Toutes les publications de la Gestion du spectre sont disponibles sur le site Web suivant : http://www.ic.gc.ca/spectre.
Dans toutes nos publications, la forme masculine désigne tant les femmes que les hommes.
Table des matières
- Portée
- Définition
- Utilisation d'un appareil radio approuvé
- Identification
- Fréquences de radionavigation attribuées au service maritime
- Bandes de fréquences MF/HF servant aux communications avec des stations côtières et d'autres stations de navire dans le service maritime
- Fréquences désignées, puissance de sortie maximale et applications des attributions MF et HF pour les stations mobiles fonctionnant dans le service maritime
- Fréquences, nature du service, type de trafic et zones d'exploitation avec restrictions pour la bande VHF dans le service maritime
- Attributions UHF (ultra-hautes fréquences) pour l'exploitation des stations à bord des navires
- Fréquences assignées aux stations radiotélégraphiques de navire utilisant les émissions manuelles ou automatiques en Morse (A1AAN) dans les bandes attribuées exclusivement au service mobile maritime entre 4 et 25 MHz
- Annexe I (Voir Article 8) — Fréquences, nature du service, type de trafic et zones d'exploitation avec restrictions pour la bande VHF dans le service maritime
- Annexe II (Voir Article 6) — Bandes MF/HFservant aux communications avec des stations côtières et d'autres stations de navire dans le service maritime
- Annexe III (Voir Article 7.1) — Fréquences assignées et applications des attributions de radiotéléphonie MF et HF pour les stations mobiles fonctionnant dans le service maritime
- Annexe IV (Voir Section 5) — Fréquences de radionavigation attribuées au service maritime
- Annexe V (Voir Article 9) — Attributions UHF (ultra-hautes fréquences) pour l'exploitation des stations à bord des navires
- Annexe VI (Voir Article 6.4) — Limites de puissance des appareils radio fonctionnant dans le service maritime
- Annexe VII (Voir Article 7.2) — Limites de puissance des appareils radio fonctionnant dans le service maritime sur des fréquences MF et HF déterminées
- Annexe VIII (Voir Article 10.1) — Fréquences de radiotélégraphie HF assignées à des stations mobiles du service maritime
1. Portée
Voici les exigences techniques concernant l'exploitation des stations mobiles dans le service maritime.
2. Définition
Aux fins de ces exigences,
- station de navire désigne une station mobile, y compris une station radio portative, installée dans un navire ou exploitée à bord de celui-ci; et
- station côtière désigne une station fixe qui fonctionne dans le service maritime.
3. Utilisation d'un appareil radio approuvé
L'exploitant d'une station de navire doit utiliser un appareil radio qui respecte les normes applicables.
4. Identification
L'exploitant d'une station de navire doit identifier sa station en utilisant :
- l'indicatif d'appel assigné par Industrie Canada à la station si cette station radio fait l'objet d'une licence ; ou
- le nom du navire ou du bâtiment ; ou
- le numéro d'identité dans le service mobile maritime (ISMM) avec appel sélectif numérique (ASN) automatisé.
5. Fréquences de réception radionavigation attribuées au service maritime
L'exploitant d'une station de navire doit utiliser son appareil de radionavigation sur les fréquences radio comprises dans les bandes de fréquences de la colonne I de l'Annexe IV.
6. Bandes de fréquences MF/HF servant aux communications avec des stations côtières et d'autres stations de navire dans le service maritime
6.1 Bandes de fréquences d'exploitation
L'exploitant d'une station de navire doit utiliser les bandes de fréquences de la colonne I de l'Annexe II lorsqu'il assure des communications navire-terre et des communications entre navires.
6.2 Utilisation des fréquences
L'exploitant d'une station de navire doit utiliser l'appareil radio conformément à la colonne II de l'Annexe IV, dans la bande de fréquences indiquée dans la colonne I pour l'élément correspondant.
6.3 Restrictions de fréquences
6.3.1 L'exploitant d'une station de navire doit faire fonctionner l'appareil radio conformément aux restrictions indiquées dans la colonne III de l'Annexe IV lorsqu'il utilise les fréquences de la colonne I pour l'élément correspondant.
6.3.2 Aux fins de conformité avec les restrictions applicables de l'alinéa 6.3.1,
- primaire signifie qu'une station qui fonctionne dans le service maritime peut prétendre à la protection contre le brouillage préjudiciable causé par une station assurant un service secondaire dans cette bande;
- secondaire signifie qu'une station qui fonctionne dans le service maritime :
- ne doit pas causer de brouillage préjudiciable à une station qui assure un service primaire ou co-primaire;
- ne peut pas prétendre à la protection contre le brouillage causé par une station qui assure un service primaire ou co-primaire;
- co-primaire signifie qu'une station qui fonctionne dans le service maritime peut prétendre à la protection contre le brouillage préjudiciable causé par une station qui assure un service secondaire dans cette bande et qu'elle ne doit pas causer de brouillage de ce genre à une station assurant un autre service co-primaire.
6.4 Limites de puissance des appareils radio fonctionnant dans le service maritime
En vertu de l'article 9.2, l'exploitant d'une station de navire qui assure une application en utilisant la bande de fréquences indiquée dans la colonne I de l'Annexe VI doit limiter la puissance de sortie de son appareil à celle indiquée dans la colonne II.
7. Fréquences désignées, puissance de sortie maximale et applications des attributions MF et HF pour les stations mobiles fonctionnant dans le service maritime
7.1 Fréquences assignées et applications des attributions de radiotéléphonie MF et HF pour les stations mobiles fonctionnant dans le service maritime
L'exploitant d'une station de navire doit utiliser son appareil radio uniquement sur les fréquences désignées dans la colonne I de l'Annexe III.
7.2 Limites de puissance des appareils radio fonctionnant dans le service maritime sur des fréquences MF et HF déterminées discrètes
L'exploitant d'une station de navire qui utilise une fréquence de la colonne I pour assurer une application de l'Annexe VII doit limiter la puissance de sortie de son émetteur à celle indiquée dans la colonne II.
8. Fréquences, nature du service, type de trafic et zones d'exploitation avec restrictions pour la bande VHF dans le service maritime
8.1 Voies et fréquences
L'exploitant d'une station de navire qui utilise une voie de la colonne I de l'Annexe I doit se limiter aux fréquences d'émission et de réception de la colonne II.
8.2 Restrictions
Pour chaque voie, l'exploitant d'une station de navire doit utiliser son installation conformément :
- à la zone d'exploitation (voir la légende pour l'Annexe I) indiquée par un « X » dans la colonne III;
- au type de trafic (voir la légende pour l'Annexe I) dans la colonne IV; et
- aux restrictions indiquées dans la colonne V.
8.3 Restrictions de puissance
L'exploitant d'une station de navire doit limiter la puissance de sortie de celle-ci à 25 watts lorsqu'il utilise les fréquences radio de l'Annexe I. Lorsqu'il se trouve au port, afin de réduire le brouillage causé à d'autres utilisateurs, l'exploitant doit réduire la puissance d'émission à un watt conformément aux dispositions du Règlement sur les pratiques et les règles de radiotéléphonie en VHF adopté pour l'application de la Loi sur la marine marchande du Canada.
9. Attributions UHF (ultra-hautes fréquences) pour l'exploitation des stations à bord des navires
9.1 Fréquences d'exploitation
L'exploitant d'une station de navire doit utiliser uniquement les fréquences radio comprises dans la colonne I de l'Annexe V.
9.2 Restrictions de puissance
L'exploitant d'une station de navire doit limiter la puissance apparente rayonnée de sortie de son émetteur à cinq watts lorsqu'il utilise les fréquences radio de l'Annexe V.
9.3 Restrictions d'exploitation
L'exploitant d'une station de navire qui utilise les fréquences radio indiquées à l'Annexe V doit utiliser son installation en régime de non-brouillage et de non-protection. Ces fréquences doivent uniquement servir aux communications internes, à bord de navires canadiens, qui sont nécessaires pour répondre aux besoins opérationnels de ces navires.
10. Fréquences assignées aux stations radiotélégraphiques de navire utilisant les émissions manuelles ou automatiques en Morse (A1AAN) dans les bandes attribuées exclusivement au service mobile maritime entre 4 et 25 MHz
L'exploitant d'une station de navire doit faire fonctionner son appareil radio uniquement sur les fréquences radio désignées des colonnes I et II de l'Annexe VIII.
Annexe I (Voir Article 8) — Fréquences, nature du service, type de trafic et zones d'exploitation avec restrictions pour la bande VHF dans le service maritime
Colonne I Voie | Colonne II Fréquences (MHz) | Colonne III Zone d'exploitation | Colonne IV Nature du service et type de trafic | Colonne V Restrictions (Notes et remarques) Consulter la légende pour les abréviations | ||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Navire Ém. | Navire Réc. | CE | TL | CA | GL | CO | CCB | INT CB | INT PRA | |||
1 | 156,050 | 160,650 | X | CP | ||||||||
2 | 156,100 | 160,700 | X | CP | ||||||||
3 | 156,150 | 160,750 | X | X | CP | |||||||
04A | 156,200 | 156,200 | X | X | EN, NT, C, S | MPO/Garde côtière canadienne seulement sur la CCB, pêche commerciale sur la CE. | ||||||
05A | 156,250 | 156,250 | X | X | X | X | X | X | X | MN | ||
6 | 156,300 | 156,300 | X | X | X | X | X | X | X | X | EN, C, NC, S | Peut servir aux communications entre navires et aéronef dans les opérations de recherche et sauvetage. |
07A | 156,350 | 156,350 | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, C | ||
8 | 156,400 | 156,400 | X | X | X | EN, C, S | Aussi assignée aux opérations entre navires dans la zone du lac Winnipeg. | |||||
9 | 156,450 | 156,450 | X | X | X | EN, NT, C, NC, S, MN | Commercial — CCB Peut servir aux communications avec les aéronefs et les hélicoptères au cours d'opérations consacrées principalement au soutien maritime. | |||||
10 | 156,500 | 156,500 | X | X | X | EN, NT, C, NC, S, MN | Commercial — CCB Peut également servir aux communications avec les aéronefs participant à des opérations coordonnées de recherche et sauvetage et antipollution. | |||||
11 | 156,550 | 156,550 | X | X | X | EN, NT, C, NC, MN | STM - CCB Sert aussi à des fins de pilotage. | |||||
12 | 156,600 | 156,600 | X | X | X | X | EN, NT, C, NC, MN | STM - CCB Opérations portuaires et information et messages pour pilotes. | ||||
13 | 156,650 | 156,650 | X | X | X | X | X | X | X | EN, C, NC, MN | STM - CCB Communications de navigation entre passerelles. | |
14 | 156,700 | 156,700 | X | X | X | EN, NT, C, NC, MN | STM - CCB Opérations portuaires et information et messages pour pilotes. | |||||
15 | 156,750 | 156,750 | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, C, NC, MN | Opérations portuaires et mouvement des navires — CCB Toutes les opérations sont limitées à une puissance maximale de 1 watt, Peut également servir aux communications à bord. | |
16 | 156,800 | 156,800 | Voie internationale de détresse, de sécurité et d'appel, | TZ | ||||||||
17 | 156,850 | 156,850 | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, C, NC, MN | Opérations portuaires et mouvement des navires — CCB Toutes les opérations sont limitées à une puissance maximale de 1 watt, Peut également servir aux communications à bord. | |
18A | 156,900 | 156,900 | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, C | Remorquage — CCB. | |
19A | 156,950 | 156,950 | X | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT | MPO/Garde côtière canadienne, Pilotes du Pacifique — CCB. |
20 | 157,000 | 161,600 | X | X | X | X | X | X | X | NT, S, MN | Opérations portuaires seulement avec puissance maximale de 1 watt. | |
21A | 157,050 | 157,050 | X | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT | MPO/Garde côtière canadienne seulement. |
21B | ------- | 161,650 | X | X | X | X | X | X | X | X | S | Service de radiodiffusion maritime continue (RMC). |
22A | 157,100 | 157,100 | X | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, C, NC | Seulement les communications entre la Garde côtière canadienne et les stations autres que celles de la Garde côtière. |
23 | 157,150 | 161,750 | X | X | NT, CP | |||||||
23B | --------- | 161,750 | X | S | Service de radiodiffusion maritime continue (RMC). | |||||||
24 | 157,200 | 161,800 | X | X | X | X | X | X | X | X | NT, CP | |
25 | 157,250 | 161,850 | X | NT, CP | Aussi assignée aux opérations dans la zone du lac Winnipeg. | |||||||
25B | ------- | 161,850 | X | S | Service de radiodiffusion maritime continue (RMC). | |||||||
26 | 157,300 | 161,900 | X | X | X | X | X | X | X | X | S, CP | |
27 | 157,350 | 161,950 | X | X | X | NT, CP | ||||||
28 | 157,400 | 162,000 | X | NT, S, CP | ||||||||
28B | ------- | 162,000 | X | X | S | Service de radiodiffusion maritime continue (RMC). | ||||||
60 | 156,025 | 160,625 | X | NT, CP | ||||||||
61A | 156,075 | 156,075 | X | X | EN, NT, C | MPO/Garde côtière canadienne seulement sur la CCB, Pêche commerciale seulement sur la CE. | ||||||
62A | 156,125 | 156,125 | X | X | EN, NT, C | MPO/Garde côtière canadienne seulement sur la CCB. Pêche commerciale seulement sur la CE. | ||||||
63A | 156,175 | 156,175 | X | EN, NT, C | Remorqueurs — CCB. | |||||||
64 | 156,225 | 160,825 | X | NT, CP | ||||||||
64A | 156,225 | 156,225 | X | EN, NT, C | Pêche commerciale seulement. | |||||||
65A | 156,275 | 156,275 | X | X | X | X | X | X | X | X | S, EN, NT, C, NC | Opérations de recherche et sauvetage et antipollution sur les Grands Lacs. Remorquage sur la côte du Pacifique, Opérations portuaires seulement sur le fleuve Saint-Laurent avec une puissance maximale de 1 watt, Entre navires dans INT PRA. |
66A | 156,325 | 156,325 | X | X | X | X | X | X | X | S, EN, NT, C, NC | Opérations portuaires seulement sur le fleuve Saint-Laurent et les Grands Lacs, avec une puissance maximale de 1 watt, 1 watt sur la voie du port de plaisance — CCB. | |
67 | 156,375 | 156,375 | X | X | X | X | X | X | X | X | S, EN, NT, C, NC | Peut également servir aux communications avec les aéronefs participant à des opérations coordonnées de recherche et sauvetage et antipollution, Pêche commerciale seulement sur la CE et dans les INT PRA, Embarcation de plaisance —CCB. |
68 | 156,425 | 156,425 | X | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, NC | Pour les ports de plaisance, clubs nautiques et embarcations de plaisance. |
69 | 156,475 | 156,475 | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, C, NC | Pêche commerciale seulement — CE. Embarcation de plaisance — CCB. | |
70 | 156,525 | 156,525 | Appel sélectif numérique aux fins de détresse, de sécurité et d'appel, | |||||||||
71 | 156,575 | 156,575 | X | X | X | X | X | X | X | S, EN, NT, MN, C, NC | Mouvement des navires — CCB, Ports de plaisance et clubs nautiques — CE et lac Winnipeg. | |
72 | 156,625 | 156,625 | X | X | EN, C, NC | Peut servir aux communications avec des aéronefs et des hélicoptères au cours d'opérations consacrées principalement au soutien maritime, Embarcation de plaisance —CCB. | ||||||
73 | 156,675 | 156,675 | X | X | X | X | X | X | X | X | S, EN, NT, C, NC | Peut également servir aux communications avec les aéronefs participant à des opérations coordonnées de recherche et sauvetage et antipollution, Pêche commerciale seulement sur la CE et dans les INT PRA. |
74 | 156,725 | 156,725 | X | X | EN, NT, MN, C, NC | STM — CCB et Mouvement des navires — CCB. | ||||||
75 | 156,775 | 156,775 | X | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, MN, C | Opérations portuaires en simplex, mouvement des navires et communications relatives à la navigation seulement. Maximum de 1 watt. |
76 | 156,825 | 156,825 | X | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT, MN, C | Opérations portuaires en simplex, mouvement des navires et communications relatives à la navigation seulement. Maximum de 1 watt. |
77 | 156,875 | 156,875 | X | X | X | X | X | X | X | S, EN, NT, MN | Pilotage — CCB; 25 watts, Opérations portuaires seulement sur le fleuve Saint-Laurent et les Grands Lacs, avec une puissance maximale de 1 watt. | |
78A | 156,925 | 156,925 | X | X | EN, NT, C | Industrie de la pêche — CCB. | ||||||
79A | 156,975 | 156,975 | X | X | EN, NT, C | Industrie de la pêche — CCB. | ||||||
80A | 157,025 | 157,025 | X | X | EN, NT, C | Observation des baleines — CCB. | ||||||
81A | 157,075 | 157,075 | X | X | X | X | X | X | X | S, EN, NT | MPO/Garde côtière canadienne seulement. | |
82A | 157,125 | 157,125 | X | X | X | X | X | X | X | EN, NT | MPO/Garde côtière canadienne seulement. | |
83A | 157,175 | 157,175 | X | X | EN, NT | MPO/Garde côtière canadienne et autres organismes gouvernementaux. | ||||||
83B | ------- | 161,775 | X | X | X | S | Service de radiodiffusion maritime continue (RMC). | |||||
84 | 157,225 | 161,825 | X | NT, CP | ||||||||
85 | 157,275 | 161,875 | X | X | X | X | NT, CP | |||||
86 | 157,325 | 161,925 | X | NT, CP | ||||||||
87 | 157,375 | 157,375 | X | X | X | X | EN, MN, NC | Opérations portuaires et mouvement des navires — CE, Embarcation de plaisance — CCB. | ||||
87B | 161,975 | 161,975 | X | X | X | X | X | X | X | X | -SIA- | Système d'identification automatique et de surveillance des navires. |
88 | 157,425 | 157,425 | X | X | X | X | EN, MN, C | Opérations portuaires et mouvement des navires — CCB. | ||||
88B | 162,025 | 162,025 | X | X | X | X | X | X | X | X | -SIA- | Système d'identification automatique et de surveillance des navires. |
WX1 | ------- | 162,550 | X | X | X | X | X | X | X | X | S | Radiométéo, |
WX2 | ------- | 162,400 | X | X | X | X | X | X | X | X | S | Radiométéo, |
WX3 | ------- | 162,475 | X | X | X | X | X | X | X | X | S | Radiométéo. |
Note 1 : Les voies (fréquences) correspondant à chaque zone d'exploitation se trouvent dans la publication de la Garde côtière canadienne intitulée Aides radio à la navigation maritime (ARNM).
Note 2 : Les numéros de voie internationaux se trouvent dans l'Appendice 18 du Règlement des radiocommunications de l'UIT.
Légende (Annexe I)
Zones d'exploitation :
- TZ : Toutes les zones
- CE (côte Est) : TL, CA, GL et régions de l'est de l'Arctique
- TL : Terre-Neuve et Labrador
- CA : Côte de l'Atlantique, golfe du Saint-Laurent et fleuve Saint-Laurent jusqu'à Montréal inclusivement
- GL : Grands Lacs (y compris le fleuve Saint-Laurent en amont de Montréal)
- CO (côte Ouest) : CCB, Arctique ouest et bassin hydrographique de l'Athabasca-Mackenzie
- CCB : Côte de la Colombie-Britannique (côte du Pacifique)
- INT CB : Eaux intérieures de la C.-B. et du Yukon
- INT PRA : Eaux intérieures du MB, de la SK et de l'AB
Nature du service et type de trafic :
- EN : Entre navires
- NT : Navire-terre
- C : Commercial
- NC : Non commercial
- S : Sécurité
- MN : Mouvement des navires
- CP : Correspondance publique
- SIA : Système d'identification automatique et de surveillance des navires
- STM : Services du trafic maritime
Explication des numéros de voie :
Par exemple :
- La voie de station de navire portant le numéro 01 est une voie duplex d'émission sur 156,050 MHz et de réception sur 160,650 MHz; et
- la voie de station de navire portant le numéro 06 est une voie simplex d'émission sur 156,300 MHz et de réception sur 156,300 MHz; et
- les numéros de voie de station de navire portant l'extension « A », comme 04A, désignent généralement des voies simplex ; mais
- les voies de station de navire portant les numéros 87B et 88B sont des voies simplex réservées au SIA ; tandis que les voies de station de navire portant les numéros 21B, 23B, 25B, 28B, 83B, WX1, WX2 et WX3 sont des voies de réception seulement utilisées pour l'information météorologique.
Annexe II (Voir Article 6) — Bandes MF/HF de fréquences servant aux communications avec des stations côtières et d'autres stations de navire dans le service maritime
Élément | Colonne I Bande de fréquences (MHz) | Colonne II Application | Colonne III Restrictions |
---|---|---|---|
1 | 0,415 – 0,495 | COMMUNICATIONS (Radiotélégraphie seulement) (Impression directe à bande étroite sur 0,490 MHz, réception seulement) | PRIMAIRE |
2 | 0,495 – 0,505 | COMMUNICATIONS Détresse et appel (Radiotélégraphie seulement) | PRIMAIRE |
3 | 0,505 – 0,510 | COMMUNICATIONS (Radiotélégraphie seulement) | PRIMAIRE |
4 | 0,510 – 0,525 | RÉCEPTEURS NAVTEX 0,518 MHz | CO-PRIMAIRE AVEC RADIONAVIGATION AÉRONAUTIQUE |
5 | 2,000 – 2,065 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
6 | 2,065 – 2,107 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
7 | 2,107 – 2,170 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
8 | 2,1700 – 2,1735 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
9 | 2,1735 – 2,1905 | COMMUNICATIONS Détresse et appel | PRIMAIRE |
10 | 2,1905 – 2,1940 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
11 | 2,194 – 2,300 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
12 | 2,300 – 2,495 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
13 | 2,505 – 2,850 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
14 | 4,000 – 4,063 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
15 | 4,063 -4,438 | COMMUNICATIONS Récepteurs NavTex 4,2095 MHz | PRIMAIRE |
16 | 5,73 – 5,90 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
17 | 6,200 – 6,525 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
18 | 8,100 – 8,195 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC SERVICE FIXE |
19 | 8,195 – 8,815 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
20 | 12,230 – 13,200 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
21 | 16,36 – 17,41 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
22 | 18,78 – 18,90 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
23 | 19,68 – 19,80 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
24 | 22,000 – 22,855 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
25 | 25,07 – 25,21 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
26 | 26,100 – 26,175 | COMMUNICATIONS | PRIMAIRE |
27 | 216 – 220 | COMMUNICATIONS | CO-PRIMAIRE AVEC MOBILE TERRESTRE ET FIXE |
28 | 2 850 – 2 900 | RADAR MARITIME – RADAR CÔTIER UNIQUEMENT | RADIONAVIGATION MARITIME CO-PRIMAIRE AVEC RADIONAVIGATION AÉRONAUTIQUE radiolocalisation secondaire |
29 | 2 900 – 3 100 | RADAR MARITIME | PRIMAIRE radiolocalisation secondaire |
30 | 5 470 – 5 650 | RADAR MARITIME ET INTERROGATEUR-RÉPONDEUR EMBARQUÉ | PRIMAIRE radiolocalisation secondaire |
31 | 8 850 – 9 000 | RADAR MARITIME – RADAR CÔTIER UNIQUEMENT | RADIONAVIGATION MARITIME CO-PRIMAIRE AVEC RADIOLOCALISATION |
32 | 9 200 – 9 300 | RADAR MARITIME ET RÉPONDEURS DE RECHERCHE-SAUVETAGE | RADIONAVIGATION MARITIME CO-PRIMAIRE AVEC RADIOLOCALISATION |
33 | 9 300 – 9 500 | RÉPONDEURS RADAR DE RECHERCHE-SAUVETAGE | PRIMAIRE radiolocalisation secondaire |
Annexe III (Voir Article 7.1) — Fréquences assignées et applications des attributions de radiotéléphonie MF et HF pour les stations mobiles fonctionnant dans le service maritime
Élément | Colonne I Fréquence assignée (kHz) | Colonne II Application |
---|---|---|
1 | 2 004,4 | Entre navires, côte Est uniquement |
2 | 2 041,4 | Entre navires entre embarcations de plaisance, côte du Pacifique uniquement |
3 | 2 066,4 | Communications privées navire-terre dans les régions côtières du Canada et sur le fleuve Saint-Laurent en direction ouest jusqu'à Montréal |
4 | 2 080,4 | Communications privées navire-terre dans les régions côtières du Canada et sur le fleuve Saint-Laurent en direction ouest jusqu'à Montréal |
5 | 2 083,9 | Communications entre navires dans toutes les régions maritimes du Canada, y compris les Grands Lacs |
6 | 2 094,4 | Communications privées navire-terre dans les régions côtières du Canada et sur le fleuve Saint-Laurent en direction ouest jusqu'à Montréal |
7 | 2 101,4 | Gouvernement uniquement |
8 | 2 104,9 | Gouvernement uniquement |
9 | 2 174,5 | Fréquence internationale de détresse, télégraphie à impression directe à bande étroite |
10 | 2 182 | Détresse et appel |
11 | 2 187,5 | Appel sélectif numérique (ASN) international |
12 | 2 238,4 | Entre navires commerciaux autres que de pêche sur la côte Est uniquement |
13 | 2314 | Entre navires de pêche sur la côte du Pacifique uniquement |
14 | 2 367,4 | Entre navires commerciaux autres que de pêche et embarcations de plaisance sur la côte du Pacifique et entre navires dans la mer de Beaufort et les voies navigables du Mackenzie |
15 | 2 639,4 | Entre navires |
16 | 2 739,4 | Entre navires |
17 | 4 126,4 | Appel navire-terre uniquement pour détresse, sécurité, appel et réponse |
18 | 4 147,4 | Communications navire-terre et entre navires |
19 | 4 150,4 | Communications navire-terre et entre navires |
20 | 4177,5 | Fréquence internationale de détresse, télégraphie à impression directe à bande étroite |
21 | 4207,5 | Appel sélectif numérique (ASN) international |
22 | 4 418,4 | Appel et réponse |
23 | 6 216,4 | Appel navire-terre uniquement pour les communications de détresse, de sécurité, d'appel et de réponse |
24 | 6 225,4 | Communications navire-terre et entre navires |
25 | 6 228,4 | Communications navire-terre et entre navires |
26 | 6 231,4 | Communications navire-terre et entre navires |
27 | 6268, 0 | Fréquence internationale de détresse, télégraphie à impression directe à bande étroite |
28 | 6312, 0 | Appel sélectif numérique (ASN) international |
29 | 6 517,4 | Appel et réponse. Utilisation diurne uniquement. |
30 | 8 256,4 | Appel navire-terre uniquement pour les communications de détresse, de sécurité, d'appel et de réponse |
31 | 8 292,4 | Détresse et appel de sécurité |
32 | 8 295,4 | Communications navire-terre et entre navires |
33 | 8 298,4 | Communications navire-terre et entre navires |
34 | 8 376,5 | Fréquence internationale de détresse, télégraphie à impression directe à bande étroite |
35 | 8 414,5 | Appel sélectif numérique (ASN) international |
36 | 12 291,4 | Appel navire-terre uniquement pour les communications de détresse, de sécurité, d'appel et de réponse |
37 | 12 354,4 | Communications navire-terre et entre navires |
38 | 12 357,4 | Communications navire-terre et entre navires |
39 | 12 360,4 | Communications navire-terre et entre navires |
40 | 12 363,4 | Communications navire-terre et entre navires |
41 | 12 366,4 | Communications navire-terre et entre navires |
42 | 12 520, 0 | Fréquence internationale de détresse, télégraphie à impression directe à bande étroite |
43 | 12 577, 0 | Appel sélectif numérique (ASN) international |
44 | 16 421,4 | Appel de détresse et de sécurité |
45 | 16 529, 0 | Communications navire-terre et entre navires |
46 | 16 532,4 | Communications navire-terre et entre navires |
47 | 16 535,4 | Communications navire-terre et entre navires |
48 | 16 538,4 | Communications navire-terre et entre navires |
49 | 16 541,4 | Communications navire-terre et entre navires |
50 | 16 544,4 | Communications navire-terre et entre navires |
51 | 16 547,4 | Communications navire-terre et entre navires |
52 | 16 695, 0 | Fréquence internationale de détresse, télégraphie à impression directe à bande étroite |
53 | 18 796,4 | Appel de détresse et de sécurité |
54 | 18 826,4 | Communications navire-terre et entre navires |
55 | 18 829,4 | Communications navire-terre et entre navires |
56 | 18 832,4 | Communications navire-terre et entre navires |
57 | 18 835,4 | Communications navire-terre et entre navires |
58 | 18 838,4 | Communications navire-terre et entre navires |
59 | 18 841,4 | Communications navire-terre et entre navires |
60 | 18 844,4 | Communications navire-terre et entre navires |
61 | 22 061,4 | Appel de détresse et de sécurité |
62 | 22 160,4 | Communications navire-terre et entre navires |
63 | 22 163,4 | Communications navire-terre et entre navires |
64 | 22 166,4 | Communications navire-terre et entre navires |
65 | 22 169,4 | Communications navire-terre et entre navires |
66 | 22 172,4 | Communications navire-terre et entre navires |
67 | 22 175,4 | Communications navire-terre et entre navires |
68 | 22 178,4 | Communications navire-terre et entre navires |
69 | 25 098,4 | Appel de détresse et de sécurité |
70 | 25 101,4 | Communications navire-terre et entre navires |
71 | 25 104,4 | Communications navire-terre et entre navires |
72 | 25 107.4 | Communications navire-terre et entre navires |
73 | 25 110,4 | Communications navire-terre et entre navires |
74 | 25 113,4 | Communications navire-terre et entre navires |
75 | 25 116,4 | Communications navire-terre et entre navires |
76 | 25 119,4 | Communications navire-terre et entre navires |
Note 1 : Voir les limites de puissance à l'Annexe VI.
Note 2 : Voir les limites de puissance correspondant à des fréquences déterminées à l'Annexe VII.
Note 3 : La fréquence assignée se situe à 1,4 kHz au-dessus de la fréquence porteuse (par exemple, fréquence porteuse de 4 125,0 kHz + 1,4 kHz = 4 126,4 kHz, soit la fréquence assignée).
Note 4 : Ces fréquences s'utilisent en mode simplex. Elles peuvent toutefois s'utiliser en mode duplex conformément au Règlement de l'UIT, Appendice 17, Partie B, sous-sections A, B, C-1 et C-2.
Annexe IV (Voir Section 5) — Fréquences de radionavigation réception attribuées au service maritime
Élément | Colonne I Bande de fréquences (MHz) | Colonne II Application | Colonne III Restrictions |
---|---|---|---|
1 | 0,009 – 0,014 | OMEGA | AUCUNE |
2 | 0,014 – 0,01995 | COMMUNICATIONS (Modes à bande étroite) | AUCUNE |
3 | 0,02005 – 0,070 | COMMUNICATIONS (Modes à bande étroite) | AUCUNE |
4 | 0,070 – 0,090 | COMMUNICATIONS (Modes à bande étroite) | AUCUNE |
5 | 0,090 – 0,110 | LORAN | AUCUNE |
6 | 0,110 – 0,130 | COMMUNICATIONS | AUCUNE |
7 | 0,130 – 0,160 | COMMUNICATIONS | AUCUNE |
8 | 0,285 – 0,315 | Radiogoniométrie automatique et système de positionnement global numérique | AUCUNE |
9 | 0,315 – 0,325 | Radiogoniométrie automatique et système de positionnement global numérique | AUCUNE |
10 | 0,325 – 0,335 | Radiogoniométrie automatique | AUCUNE |
11 | 0,405 – 0,415 | RADIOGONIOMÉTRIE | AUCUNE |
Annexe V (Voir Article 9) — Attributions UHF (ultra-hautes fréquences) pour l'exploitation des stations à bord des navires
Élément | Colonne I Fréquence (MHz) | Colonne II Application |
---|---|---|
1 | 457,525 | COMMUNICATIONS DE BORD |
2 | 457,55 | COMMUNICATIONS DE BORD |
3 | 457,575 | COMMUNICATIONS DE BORD |
4 | 457,6 | COMMUNICATIONS DE BORD |
5 | 467,525 | COMMUNICATIONS DE BORD |
6 | 467,55 | COMMUNICATIONS DE BORD |
7 | 467,575 | COMMUNICATIONS DE BORD |
8 | 467,75 | COMMUNICATIONS DE BORD |
9 | 467,775 | COMMUNICATIONS DE BORD |
10 | 467,8 | COMMUNICATIONS DE BORD |
11 | 467,825 | COMMUNICATIONS DE BORD |
Note : Ces fréquences sont destinées à des fins de communication interne seulement, pour répondre aux besoins opérationnels des navires.
Note : La puissance de sortie est limitée à 5 watts sur ces fréquences.
Annexe VI (Voir Article 6.4) — Limites de puissance des appareils radio fonctionnant dans le service maritime
Élément | Colonne I Bandes de fréquences (MHz) | Colonne II Limites de puissance |
---|---|---|
1 | 2,065 – 2,850 | 1,0 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
2 | 4,000 – 4,438 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
3 | 6,200 – 6,525 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
4 | 8,100 – 8,815 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
5 | 12,230 – 13,200 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
6 | 16,360 – 17,410 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
7 | 18,780 – 19,900 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
8 | 22,000 – 22,855 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
9 | 25,070 – 26,275 | 1,5 kilowatt (puissance en crête de modulation) |
Annexe VII (Voir Article 7.2) — Limites de puissance des appareils radio fonctionnant dans le service maritime sur des fréquences MF et HF déterminées discrètes
Élément | Colonne I Fréquence assignée (kHz) | Colonne II Puissance de sortie maximale en crête de modulation |
---|---|---|
1 | 2 066,4 | 150 watts |
2 | 2 080,4 | 150 watts |
3 | 2 083,4 | 150 watts |
4 | 2 094,4 | 150 watts |
5 | 4 418,4 | 1 kW |
6 | 6 216,4 | 1 kW |
7 | 6 517,4 | 1 kW |
Annexe VIII (Voir Article 10.1) — Fréquences de radiotélégraphie HF assignées à des stations mobiles du service maritime
Élément | Colonne I Bandes de fréquences d'exploitation (kHz) | Colonne II Bandes de fréquences d'appel/de réponse (kHz) |
---|---|---|
1 | 4 187 – 4 202 kHz, 31 fréquences, espacées de 0,5 kHz | 4 182 – 4 186,5 kHz, 10 fréquences, espacées de 0,5 kHz Groupe 1 : 4 182 et 4 182,5 kHz Voies communes : 4 184 et 4 184,5 kHz Groupe 3 : 4 185 et 4 185,5 kHz |
2 | 6 285 – 6 300 kHz, 31 fréquences, espacées de 0,5 kHz | 6 276 – 6 280,5 kHz, 10 fréquences, espacées de 0,5 kHz Groupe 1 : 6 277 et 6 277,5 kHz Voies communes : 6 276 et 6 276,5 kHz Groupe 3 : 6 279 et 6 279,5 kHz |
3 | 8 342 – 8 365,5 kHz, 48 fréquences, espacées de 0,5 kHz 8 371 – 8 376 kHz, 11 fréquences, espacées de 0,5 kHz | 8 366 – 8 370,5 kHz, 10 fréquences, espacées de 0,5 kHz Groupe 1 : 8 366 et 8 366,5 kHz Voies communes : 8 368 et 8 369 kHz Groupe 3 : 8 368,5 et 8 369,5 kHz |
4 | 12 422 -12 476,5 kHz, 110 fréquences, espacées de 0,5 kHz | 12 550 -12 554,5 kHz, 10 fréquences, espacées de 0,5 kHz Groupe 1 : 12 550 et 12 550,5 kHz Voies communes : 12 552 et 12 553,5 kHz Groupe 3 : 12 552,5 et 12 553 kHz |
5 | 16 619 – 16 683 kHz, 129 fréquences, espacées de 0,5 kHz | 16 734 – 16 738,5 kHz, 10 fréquences, espacées de 0,5 kHz Groupe 1 : 16 734 et 16 734,5 kHz Voies communes : 16 736 et 16 738 kHz Groupe 3 : 16 736,5 et 16 737 kHz |
6 | 22 242 – 22 279 kHz, 75 fréquences, espacées de 0,5 kHz | 22 279,5 – 22 284 kHz, 10 fréquences, espacées de 0,5 kHz Groupe 1 : 22 279,5 et 22 280 kHz Voies communes : 22 280,5 et 22 281 kHz Groupe 3 : 22 282,5 et 22 283 kHz |
7 | 25 161,5 – 25 171 kHz, 20 fréquences, espacées de 0,5 kHz | 25 171,5 – 25 172,5 kHz, 3 fréquences, espacées de 0,5 kHz Groupe 1 : 25 171,5 kHz Voies communes : 25 172 kHz Groupe 3 : 25 172,5 kHz |
Note 1 : Le groupe 1 comprend la côte Ouest du Canada et l'ouest de l'Arctique. Le groupe 3 comprend la côte Est du Canada et l'est de l'Arctique.
Note 2 : Les fréquences d'appel et d'exploitation correspondant à chaque zone se trouvent dans la publication de la Garde côtière canadienne intitulée Aides radio à la navigation maritime (ARNM).